Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JADIS
Numéro de dépôt :
1251703
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
15/04/1993
Présentation de la marque JADIS
Déposée le 15 avril 1983 par CALMETTES André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « JADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADIS est expirée depuis le 15 avril 1993.
CALMETTES André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14